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l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus
+3
adolphe
Théodéric
Arnaud Dumouch
7 participants
Auteur
Message
Invité Invité
Sujet: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 18/2/2023, 11:33
Pierre Palmade peut-il être poursuivi pour« homicide involontaire » sur un fœtus ?
« La question se pose car un fœtus n’a pas de personnalité juridique, rappelle Jean-René Binet, professeur de droit civil à l’université Rennes 1.
Depuis l’arrêt du 30 juin 1999, la Cour de cassation considère qu’une infraction d’homicide volontaire ou involontaire ne peut concerner qu’une personne juridique. C’est un revirement de jurisprudence puisque, auparavant, les juridictions pénales retenaient ces qualifications pour un fœtus mort in utero. »
Pour Jean-René Binet, auteur du Droit des personnes et de la famille (LGDJ 2022), la Cour de cassation a voulu « conduire le législateur à créer une ou des incriminations spécifiques ». Mais celui-ci « n’a pas eu le courage de le faire pour ne pas troubler ceux qui craignaient une remise en cause de l’avortement ».
Reste à savoir si, dans l’accident provoqué par Pierre Palmade, le bébé est décédé in utero ou quelques instants après la naissance après la naissance.
Auquel cas, précise Jean-René Binet, « il est devenu une personne juridique, même très peu de temps, et l’infraction peut donc être envisagée.
extrait de "La Croix"
Arnaud Dumouch
Messages : 93452 Inscription : 19/05/2005
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 18/2/2023, 12:11
Tout le monde sait bien que cette maman accidentée pleure son bébé. Pierre Palmade lui demande pardon avec des larmes.
Mais la réalité compte moins pour les médias que l'idéologie.
Fort heureusement, les enfants avortés pardonnent déjà et adopteront leurs parents bientôt, à l'heure de leur arrivée dans l'autre monde.
_________________ Arnaud
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 18/2/2023, 14:13
OUI, mais la question que l'on peut se poser, c'est si un foetus est déjà un être vivant ?
Arnaud Dumouch
Messages : 93452 Inscription : 19/05/2005
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 18/2/2023, 14:16
Ce n'est pas une question. La biologie répond "oui". Il est un vivant individuel avec son ADN à lui.
La vraie question n'est pas là. Elle est : "Quand son âme est-elle créée ?"
Réponse de la foi catholique : Au moment même de la conception.
_________________ Arnaud
Toi le tout petit aime ce message
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 18/2/2023, 14:30
Arnaud Dumouch a écrit:
Ce n'est pas une question. La biologie répond "oui". Il est un vivant individuel avec son ADN à lui.
La vraie question n'est pas là. Elle est : "Quand son âme est-elle créée ?"
Réponse de la foi catholique : Au moment même de la conception.
pour nous, ça va de soi, mais pas pour ceux qui ne voient même pas un être humain dans le foetus :
n'étant pas abonnée, je n'ai pas accès à l'article entier, mais le titre en dit assez
la réponse est simple !
quand ils veulent un enfant pour eux dés qu'ils le savent c’est une personne une vie "c'est leur enfant !" ils disent "je suis enceinte j’attends un enfant" ; ma femme est enceinte "de notre enfant "
mais si ils ne le veulent pas alors il devient rien , le mettre a mort devient un bienfait scientifique une prouesse de la liberté !
si il n’est rien hé bien alors rien n’est mort pourquoi accuser quiconque est-ce qu'ils s'accusent quand ils tuent eux même volontairement les bébés dans le ventre des mères !? quand ils nient la vie quand cela les arrange !?
ils vont dire qu'ils limite a un certains nombre de jours ; ha oui " avant une certaine date tu n'est rien et le lendemain tu es un être !" !
on a le courage de nier quand cela nous arrange , mais on se scandalise quand cela nous dérange , le temps que l'on jouera a cela avec nos âmes te la vie naissante le monde n'ira pas bien !
ce bébé était une Personne et une vie , !'inconséquence de Pierre Palmade l'a arrêté ; mais nos lois objectent autorisant la mise a mort de bébé jusqu’à 8 mois pour soit disant épargner une épreuve psychologique à la mère sont pires que ce qu'il vient de faire dans l'accident ! mais sous prétexte de légalité ils voudraient que ce soit bon !
de toutes façons le temps qu'ils voudront nier ils continueront leurs actes mauvais car cela leurs plait !
si on pleure la fin de cet enfant dans l'accident , alors il faut pleurer chaque enfant avorté !!
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 20:51
Espérance2 a écrit:
Depuis l’arrêt du 30 juin 1999, la Cour de cassation considère qu’une infraction d’homicide volontaire ou involontaire ne peut concerner qu’une personne juridique. C’est un revirement de jurisprudence puisque, auparavant, les juridictions pénales retenaient ces qualifications pour un fœtus mort in utero. »
Un arrêté de la cour de cassation qui était incompréhensible quand on lit le résumé de l affaire . Cet arrêté ne concernait absolument pas l avortement volontaire
A l époque , c était l histoire d un médecin qui se trompa entre deux patientes à cause d une erreur d homonymie entre elles et qu il ne vérifie pas . Suite à cette erreur , il fait donc une opération inappropriée envers celle qui était enceinte fait déchirer la poche d eau et mourrir le foetus . En cour d appel il encourt une peine relativement légère ( 6 mois de sursis et une amende )
Je reste bien d accord à ne pas s acharner à criminaliser les médecins en cas d erreur . Mais lorsque c est une erreur aussi idiote , évitable pour chacun , qui ne demande pas énormément de ré-vérification , on ne voit pas pourquoi ce médecin eut une grâce abjecte au mépris de ses patientes et du foetus
Du coup la question se pose aussi : est ce que l arrêt du 30 juin 1999 est si légal qu il n en parait ? N est ce pas là aussi une erreur de la cour de cassation ?
Enfin on voit difficilement comment l affaire Palmade pourrait être rapprochée de cet arrêt . Dans l affaire de 1999 , le causeur du préjudice avait tout de même été appelé par la patiente . Ce faisant la patient a accepté implicitement de faire confiance à ce médecin . On peut supposer qu un autre médecin dans la même situation aurait fait "ce qu il a pu" une fois qu il aurait découvert trop tard son erreur . Ce n est pas le cas de Palmade , qui s immisce totalement dans la vie d autrui en tuant le fœtus et qui pouvait très bien ne pas prendre le volant ( et qui même devait ne pas le prendre ) Donc là aussi on ne voit pas pourquoi le recours à l arrété de 1999 par Plamade ou le juge serait légal
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 21:23
Merci @adolphe pour cet éclairage.
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Toi le tout petit
Messages : 8138 Inscription : 03/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 21:51
Tout à fait, Espérance2, les médias préfèrent se focaliser sur Pierre Palmade et ses addictions ... . Un humoriste qui ne fait plus rire ...
_________________ Padre Pio, Priez pour nous ..
Toi le tout petit
Messages : 8138 Inscription : 03/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 22:00
Certes les addictions ... sont un problème grave en France :
L’Observatoire français des drogues et des tendances addictives (OFDT) publie Drogues et addictions chiffres clés, qui présente les indicateurs chiffrés et documentés les plus récents pour quantifier et décrire le phénomène des comportements d’usages de substances psychoactives (drogues et médicaments psychotropes) et d’addictions.
ICI
_________________ Padre Pio, Priez pour nous ..
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 22:01
Espérance2 a écrit:
Merci @adolphe pour cet éclairage.
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Il ne suffirait pas de prétendre que le fœtus ne soit pas une personne juridique pour innocenter des tords commis contre les fœtus. Je vais prendre un contre exemple: le tutorat existe légalement . Et le tutorait est quasiment la même chose que l esclavage de l antiquité . Cela ne veut pas dire exactement que l esclave était sans droit . En fait il en avait bien , mais il n avait pas celui de se représenter en justice, et donc c est au maitre de le représenter . Autrement dit tout tord donné à un esclave exige réparation envers le maitre de cet esclave qui moralement , et c est là ou l esclavage devient mauvais , doit répercuter ce qu il gagne en procès en faveur de son esclave. C est la même chose actuellement avec le tutorat en France . Un handicapé mental pourrait être vu comme une personne non juridique mais commettre des tords envers celle ci exige réparation que bénéficie le tuteur et que le tuteur devra , hélas moralement là aussi , reverser à l handicapé C est plus un transfert de droits envers une autre personne qu une absence de droits
Autre exemple : supposons qu un tord sur un fœtus soit commis par un tiers qui ne sont pas ses parents , mais le fœtus reste vivant puis nait par la suite . Néanmoins il a subi des séquelles Dans ce cas , comment refuser des droits du foetus ? Les parents pourraient être amenés à payer davantage des frais médicaux ou psychatriques pour soigner le nouveau bébé . N y a t il pas là aussi un besoin de réparation ?
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 19/2/2023, 22:19
adolphe a écrit:
C est la même chose actuellement avec le tutorat en France . Un handicapé mental pourrait être vu comme une personne non juridique mais commettre des tords envers celle ci exige réparation que bénéficie le tuteur et que le tuteur devra , hélas moralement là aussi , reverser à l handicapé
je ne suis pas sûre d'avoir bien compris le tuteur est responsable et doit réparer éventuellement les bêtises faites, mais je ne vois pas ce qu'il doit reverser ??
(si on ne se comprend pas, je vous fais un mp demain)
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 00:58
Espérance2 a écrit:
adolphe a écrit:
C est la même chose actuellement avec le tutorat en France . Un handicapé mental pourrait être vu comme une personne non juridique mais commettre des tords envers celle ci exige réparation que bénéficie le tuteur et que le tuteur devra , hélas moralement là aussi , reverser à l handicapé
je ne suis pas sûre d'avoir bien compris le tuteur est responsable et doit réparer éventuellement les bêtises faites, mais je ne vois pas ce qu'il doit reverser ??
(si on ne se comprend pas, je vous fais un mp demain)
Non non .. Il y a confusion, et on ne parle pas de la même chose . Si une personne sous tutelle fait une bêtise contre un tiers , en effet , le tuteur est responsable ; c est à cela que vous aviez pensé , mais je pensais à autre chose . Mais si un tiers commet une bêtise contre une personne sous tutelle , la personne sous tutelle est défendable via son tuteur ; donc il est erroné de dire qu une personne qui n existe pas juridiquement n a pas de droits
Ou dit encore autrement : outre-Atlantique le philosophe Peter Singer considérait que la notion de personne et d être humain était différente . Le philosophe David Wiggins considérait au contraire que c était la même chose . Peter Singer refuse tout droit à celui qui n est pas une "personne" , avec sa propre définition de "personne" Et quand on voit qu une personne qui est sous tutelle , qui , au sens de Wiggins , n existe pas juridiquement ( un des exemple qu a pris David Wiggins ) est bien appelée "personne sous tutelle" , et est donc une personne . Elle a bien des droits , même si ceux ci s exercent via son tuteur
Vous pouvez lire l article de Eric Charmetant qui fait un résumé des deux philosophes : https://www.cairn.info/revue-laennec-2002-3-page-26.htm
** edit ** Pour mon premier message , ce que je veux dire par là , c est que la personne sous tutelle ne bénéficie pas toujours directement en premier une répération . C est son tuteur qui bénéficie de la réparation pour son compte
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 06:47
Espérance2 a écrit:
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Pour ma part je trouve cela totalement indécent de faire le buzz sur le forum autour de la mort d'un foetus juste au moment de l'affaire. C'est un manque total de pudeur et est une offense pour le deuil de la famille. Je pense que cela est même pire que ce que l'on voit dans les médias en termes de voyeurisme. Aujourd'hui ce sont les réseaux sociaux qui dépassent toutes les limites de la dignité humaine et non les médias, comme on le voit ici, et cela comble du cynisme, au nom de la religion.
Quelle honte de voir cela au nom des catholiques !
_________________ Le sabbat a été fait pour l’homme, et non pas l’homme pour le sabbat. Voilà pourquoi le Fils de l’homme est maître, même du sabbat.
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 10:33
Spoiler:
Citation :
Espérance2 a écrit:
adolphe a écrit:
C est la même chose actuellement avec le tutorat en France . Un handicapé mental pourrait être vu comme une personne non juridique mais commettre des tords envers celle ci exige réparation que bénéficie le tuteur et que le tuteur devra , hélas moralement là aussi , reverser à l handicapé
je ne suis pas sûre d'avoir bien compris le tuteur est responsable et doit réparer éventuellement les bêtises faites, mais je ne vois pas ce qu'il doit reverser ??
(si on ne se comprend pas, je vous fais un mp demain)
Non non .. Il y a confusion, et on ne parle pas de la même chose . Si une personne sous tutelle fait une bêtise contre un tiers , en effet , le tuteur est responsable ; c est à cela que vous aviez pensé , mais je pensais à autre chose . Mais si un tiers commet une bêtise contre une personne sous tutelle , la personne sous tutelle est défendable via son tuteur ; donc il est erroné de dire qu une personne qui n existe pas juridiquement n a pas de droits
Ou dit encore autrement : outre-Atlantique le philosophe Peter Singer considérait que la notion de personne et d être humain était différente . Le philosophe David Wiggins considérait au contraire que c était la même chose . Peter Singer refuse tout droit à celui qui n est pas une "personne" , avec sa propre définition de "personne" Et quand on voit qu une personne qui est sous tutelle , qui , au sens de Wiggins , n existe pas juridiquement ( un des exemple qu a pris David Wiggins ) est bien appelée "personne sous tutelle" , et est donc une personne . Elle a bien des droits , même si ceux ci s exercent via son tuteur
Vous pouvez lire l article de Eric Charmetant qui fait un résumé des deux philosophes : https://www.cairn.info/revue-laennec-2002-3-page-26.htm
** edit ** Pour mon premier message , ce que je veux dire par là , c est que la personne sous tutelle ne bénéficie pas toujours directement en premier une répération . C est son tuteur qui bénéficie de la réparation pour son compte
adolphe : j'avais en effet, compris autre chose... et j'ai eu chaud Là, je suis tout à fait d'accord avec vous
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 10:38
humanlife a écrit:
Espérance2 a écrit:
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Pour ma part je trouve cela totalement indécent de faire le buzz sur le forum autour de la mort d'un foetus juste au moment de l'affaire. C'est un manque total de pudeur et est une offense pour le deuil de la famille. Je pense que cela est même pire que ce que l'on voit dans les médias en termes de voyeurisme. Aujourd'hui ce sont les réseaux sociaux qui dépassent toutes les limites de la dignité humaine et non les médias, comme on le voit ici, et cela comble du cynisme, au nom de la religion.
Quelle honte de voir cela au nom des catholiques !
Bonjour humanlife
Je ne pense pas qu'il y ait du "voyeurisme" à remettre sur la table, la question de savoir si un foetus est un être humain ou pas.
Et justement, selon ce que l'on croit être en tant que catholiques.
Les actualités font que l'on se remet en question justement quand il se passe des choses de ce genre.
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 11:29
humanlife a écrit:
Espérance2 a écrit:
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Pour ma part je trouve cela totalement indécent de faire le buzz sur le forum autour de la mort d'un foetus juste au moment de l'affaire. C'est un manque total de pudeur et est une offense pour le deuil de la famille. Je pense que cela est même pire que ce que l'on voit dans les médias en termes de voyeurisme. Aujourd'hui ce sont les réseaux sociaux qui dépassent toutes les limites de la dignité humaine et non les médias, comme on le voit ici, et cela comble du cynisme, au nom de la religion.
Quelle honte de voir cela au nom des catholiques !
Anti-catholicisme primaire . On a absolument pas parlé de religion dans l affaire Palmade .
Quant aux réseaux sociaux ils ont été alimentés par les amis de Pierre Palmade qui préféraient donner des messages de soutien à Palmade , qui est parti sans gravité de l hopital marchant à pied, plutôt que de compatir pour les passagers du véhicule d en face , qui eux ont des blessures permanentes et un décès
Je ne sais pas ce que c est la dignité humaine mais je sais que préférer compatir pour un homme célèbre que pour une femme lambda , son foetus décédé , son mari , son autre enfant avec la mâchoire fracturée de facon permanente n est pas du tout glorifiant Cela fait il parti de la dignité humaine ?
Dernière édition par adolphe le 20/2/2023, 11:37, édité 1 fois
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 11:33
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 11:42
Espérance2 a écrit:
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
Et vous avez tout à fait raison . Cela fait partie de "comment interpréter le monde sous les yeux d un(e) catholique"
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 11:56
adolphe a écrit:
Espérance2 a écrit:
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
Et vous avez tout à fait raison . Cela fait partie de "comment interpréter le monde sous les yeux d un(e) catholique" D aurant plus qu en fait ce n est pas vous même qui avez lancé le sujet . C est bien la défense de Pierre Palmade qui veut ou cherche à se raccrocher à l arrêté de 1999 . Si la defense de Poerre Plamade avait choisi un autre axe de défense , on n en aurait pas parlé
Il n'y a pas que "les yeux d'un(e) catholique non plus, c'est la vision de l'Eglise aussi...
Qu'en pensez-vous ?
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 14:03
Espérance2 a écrit:
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
D'accord. Donc l'actualité est juste un moyen pour parler de ses idées religieuses personnelles. Il y a ici une indifférence totale pour la mort du foetus et la souffrance de la famille. Une attitude pire que celle des médias.
J'ai honte de voir instrumentaliser une actualité dramatique pour justifier un militantisme religieux.
_________________ Le sabbat a été fait pour l’homme, et non pas l’homme pour le sabbat. Voilà pourquoi le Fils de l’homme est maître, même du sabbat.
Invité Invité
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 14:17
humanlife a écrit:
Espérance2 a écrit:
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
D'accord. Donc l'actualité est juste un moyen pour parler de ses idées religieuses personnelles. Il y a ici une indifférence totale pour la mort du foetus et la souffrance de la famille. Une attitude pire que celle des médias.
J'ai honte de voir instrumentaliser une actualité dramatique pour justifier un militantisme religieux.
hé bien, ayez honte, ça ne me gène pas, car ce n'est pas de "l'instrumentalisation" mais de la REFLEXION.
Au niveau catholique, quand est créée l'âme par exemple ?
Croquin83
Messages : 5757 Inscription : 01/07/2017
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 14:40
si je n'étais indifférent a aucun drame il est probable que je finisse par me suicider !! je ne sais pas ou ils en sont mais très certainement la douleur doit être insupportable pour chaque membre de cette famille en ce moment.
sinon effectivement au sujet de ce foetus ! je suis d'accord avec le post de Théodéric plus haut.
a partir du moment ou ce bébé était attendu, peu importe qu'il soit concidéré vivant ou pas par tout ses experts en corps humain !! et peu importe ce que retient la justice, a partir du moment ou il a était désiré et attendu cette famille a bien perdu un enfant, en tout cas ils doivent certainement le vivre comme telle.
Théodéric et adolphe aiment ce message
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 15:34
humanlife a écrit:
Espérance2 a écrit:
@adolphe, je pense que ce qu'humanlife veut dire, c'est que nous, catholiques, parlons de religion au sujet de ce drame.
Mais comme je lui ai répondu, il me semble que l'actualité est un bon moyen justement pour reparler du foetus qui est ou pas un être humain. ?
D'accord. Donc l'actualité est juste un moyen pour parler de ses idées religieuses personnelles. Il y a ici une indifférence totale pour la mort du foetus et la souffrance de la famille. Une attitude pire que celle des médias.
J'ai honte de voir instrumentaliser une actualité dramatique pour justifier un militantisme religieux.
On voit difficilement comment défendre le droit aux foetus serait une apathie envers la mort d un foetus . Vous faites là une inversion
Théodéric aime ce message
Théodéric
Messages : 21647 Inscription : 21/08/2007
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 17:20
humanlife a écrit:
Espérance2 a écrit:
Ce sera à la Justice de trancher... On ne sait toujours pas ce qu'il en est juridiquement du foetus ? (enfin, moi je ne le sais pas) : est-il ou pas un être vivant ? et en ce moment, on parle plus de la cocaïne que de cela
Pour ma part je trouve cela totalement indécent de faire le buzz sur le forum autour de la mort d'un foetus juste au moment de l'affaire. C'est un manque total de pudeur et est une offense pour le deuil de la famille. Je pense que cela est même pire que ce que l'on voit dans les médias en termes de voyeurisme. Aujourd'hui ce sont les réseaux sociaux qui dépassent toutes les limites de la dignité humaine et non les médias, comme on le voit ici, et cela comble du cynisme, au nom de la religion.
Quelle honte de voir cela au nom des catholiques !
que de vertus dit donc !!
de fait il faudrait ne rien dire ne rien en penser et devenir comme tu aime tant , transparent consensuel et d'u bon légalisme humaniste qui se fiche bien que Dieu ai Son Avis et nous en fasse part !
nul ne se moque de cette famille chacun a dû d'une façon ou d'une autre être confronté a quelque chose de semblable personne n'a envi d'en sourire ni exploiter la situation ; mais d’après exposer en quoi la foi voit une rupture ce ne serait ne vouloir que faire un buz religieux ! tu vins sur un site de croyant et tu t'offusquent qu'ils s'expriment en croyants parfois tu ressemble étrangement au propagandiste d'état qui veille à maintenir la pensé officielle
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 17:27
Des propos déplacés.
Voilà bien les dérives religieuses pourtant bien connues et décrites en long et en large par Jésus dans les évangiles au sujet des pharisiens.
Enfin c'est quand même éclairant sur l'état d'esprit délétère des réseaux sociaux.
Et pour le coup les médias apparaissent en comparaison comme préservant un minimum de dignité humaine sur le traitement de l'actualité.
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 18:22
humanlife a écrit:
Des propos déplacés.
Voilà bien les dérives religieuses pourtant bien connues et décrites en long et en large par Jésus dans les évangiles au sujet des pharisiens.
Lesquelles au juste ?
humanlife a écrit:
Enfin c'est quand même éclairant sur l'état d'esprit délétère des réseaux sociaux.
Et pour le coup les médias apparaissent en comparaison comme préservant un minimum de dignité humaine sur le traitement de l'actualité.
SUPPRIME - Toi le tout petit
Dernière édition par adolphe le 20/2/2023, 18:25, édité 2 fois
Toi le tout petit
Messages : 8138 Inscription : 03/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 18:23
Ce foetus était à 7 mois de grossesse ... Donc, il ferait partie s'il était vivant des grands prématurés.
Il aurait pu vivre. Cet accident a causé son décès et la souffrance de ses proches.
Le fœtus à 7 mois de grossesse À votre 7e mois de grossesse, le fœtus poursuit son développement bien au chaud dans votre ventre. Il est bien proportionné et continue à bouger régulièrement. Mais ses gesticulations ne sont pas coordonnées : elles ressemblent plus à des spasmes qu'à de réels mouvements.
7ème mois de grossesse : ICI
C'est quoi un grand prématuré ? La grande prématurité correspondant à une naissance intervenant entre la 28e et la 32e SA (6 mois à 7 mois de grossesse), et la très grande prématurité pour les naissances intervenant avant 28 semaines, en-dessous de 6 mois de grossesse. Les risques sont d'autant plus grands pour les grands et très grands prématurés.
Prématurés : ICI ____________________
Nous ne sommes pas des avocats, ni des juges ... . _____________________
Prier pour un enfant non né La mort des tout-petits est souvent passée sous silence. Pour éviter de trop souffrir, on pense bien faire en taisant leur existence. L’entourage croit aussi fréquemment qu’on oubliera vite puisqu’on n’a pas pu eu le temps de les connaître. La souffrance d’une maman, d’un papa, d’un grand-parent, d’un frère, d’une sœur, d’un oncle, d’une tante est pourtant bien réelle.
Chaque tout-petit a été créé par Dieu. Dieu le connaît et l’aime depuis sa conception. Comme nous, il est appelé à vivre près de Lui, à chanter ses louanges, à vivre pleinement de son amour. Dans la chapelle Notre-Dame des tout-petits défunts, vous pouvez venir prier pour un enfant non né et le déposer dans les bras de Notre Dame des tout-petits défunts.
Prière à Notre Dame des tout-petits défunts
Nous tournons notre cœur et notre regard vers Toi, Mère de la Vie et Mère de consolation. Tu as reçu la mission de conduire à Jésus tous les enfants des hommes. Tu prends soin de chaque être humain que Dieu a créé par amour et qu’Il confie à ta maternité. Accueille notre prière pour cet enfant, N., qui n’a pas vu le jour. Il était connu et aimé par Dieu, depuis sa conception ; qu’il puisse vivre dans ton royaume, auprès du Christ qui a triomphé de la mort. Mère des tout-petits défunts, viens nous consoler dans notre peine et faire grandir en nous l’espérance de retrouver cet enfant un jour, auprès de toi, dans le Ciel. Amen Notre-Dame Libératrice, prie pour nous.
Notre Dame des tout-petits défunts: ICI
_________________ Padre Pio, Priez pour nous ..
Dernière édition par Toi le tout petit le 21/2/2023, 08:50, édité 1 fois
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 19:53
humanlife a écrit:
Des propos déplacés.
Voilà bien les dérives religieuses pourtant bien connues et décrites en long et en large par Jésus dans les évangiles au sujet des pharisiens.
Enfin c'est quand même éclairant sur l'état d'esprit délétère des réseaux sociaux.
Et pour le coup les médias apparaissent en comparaison comme préservant un minimum de dignité humaine sur le traitement de l'actualité.
Où Jésus a-t-il parlé de foetus ?
Ce fil n'est ni juridique ni médical, mais juste une REFLEXION sur l'AME d'un foetus en tant que catholique.
adolphe
Messages : 2892 Inscription : 02/05/2022
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 21:06
Espérance2 a écrit:
humanlife a écrit:
Des propos déplacés.
Voilà bien les dérives religieuses pourtant bien connues et décrites en long et en large par Jésus dans les évangiles au sujet des pharisiens.
Enfin c'est quand même éclairant sur l'état d'esprit délétère des réseaux sociaux.
Et pour le coup les médias apparaissent en comparaison comme préservant un minimum de dignité humaine sur le traitement de l'actualité.
Où Jésus a-t-il parlé de foetus ?
Ce fil n'est ni juridique ni médical, mais juste une REFLEXION sur l'AME d'un foetus en tant que catholique.
Un des psalmistes en parle , ou utilise clairement l analogie avec un fœtus ou embryon
Psaumes 139 : 13 C'est toi qui as formé mes reins, Qui m'as tissé dans le sein de ma mère. 14 Je te loue de ce que je suis une créature si merveilleuse. Tes œuvres sont admirables, Et mon âme le reconnaît bien. 15 Mon corps n'était point caché devant toi, Lorsque j'ai été fait dans un lieu secret, Tissé dans les profondeurs de la terre. 16 Quand je n'étais qu'une masse informe, tes yeux me voyaient; Et sur ton livre étaient tous inscrits Les jours qui m'étaient destinés, Avant qu'aucun d'eux existât.
Il ne s agit pas évidemment , à la lecture de ce texte , de prétendre qu un fœtus ou un embryon parle ou pense , puisque c est une analogie et que le narrateur parle bien après sa naissance , mais de percevoir que l utilisation de la comparaison avec un fœtus ou un embryon renvoie une image fortement positive du fœtus et de l embryon . Le narrateur ne loue pas Dieu en disant qu il était observé par Dieu , que Dieu lui consacrait une attention seulement et uniquement depuis sa sortie du ventre de la mère , mais déjà et aussi quand il était dans le ventre de la mère . Ce n est absolument pas de l indifférence qui est renvoyée par l image du fœtus ou de l embryon
Notez que le passage n en fait pas non plus ne personne juridique , mais que ce n est pas parce que ce n est pas une personne juridique qu on ne lui donne pas le droit de vivre , ni une reconnaissance Une personne non juridiique ne devrait pas être méprisée ou indifferenciée
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 21:29
adolphe, c'est tout à fait exact
Arnaud Dumouch
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 20/2/2023, 21:41
Oui, magifique
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 21/2/2023, 08:48
Adolphe
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Toi le tout petit
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 21/2/2023, 09:02
Ésaïe 44:2 Ainsi parle l'Éternel, qui t'a fait, Et qui t'a formé dès ta naissance, Celui qui est ton soutien: Ne crains rien, mon serviteur Jacob, Mon Israël, que j'ai choisi.
Ésaïe 49 1 Iles, écoutez-moi! Peuples lointains, soyez attentifs! L'Éternel m'a appelé dès ma naissance, Il m'a nommé dès ma sortie des entrailles maternelles. 2 Il a rendu ma bouche semblable à un glaive tranchant, Il m'a couvert de l'ombre de sa main; Il a fait de moi une flèche aiguë, Il m'a caché dans son carquois.
Jérémie 1:5 Avant que je t'eusse formé dans le ventre de ta mère, je te connaissais, et avant que tu fusses sorti de son sein, je t'avais consacré, je t'avais établi prophète des nations.
Luc 1:41 Dès qu'Élisabeth entendit la salutation de Marie, son enfant tressaillit dans son sein, et elle fut remplie du Saint Esprit.
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 22/2/2023, 03:23
humanlife a écrit:
Des propos déplacés.
Voilà bien les dérives religieuses pourtant bien connues et décrites en long et en large par Jésus dans les évangiles au sujet des pharisiens.
Enfin c'est quand même éclairant sur l'état d'esprit délétère des réseaux sociaux.
Et pour le coup les médias apparaissent en comparaison comme préservant un minimum de dignité humaine sur le traitement de l'actualité.
parler d'une vie et de Dieu est déplacé, il n'y a que les médias et toi qui soit pourvu de sens morale , tu vas vraiment dans le sens de la propagande humaniste !!!
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 22/2/2023, 12:19
Ces propos n'ont aucun sens, comme d'habitude Théodéric ne comprend pas bien le sens des messages.
@humanlife, si vous ne comprenez pas, ne dites pas que ça n'a pas de sens. Espérance
_________________ Le sabbat a été fait pour l’homme, et non pas l’homme pour le sabbat. Voilà pourquoi le Fils de l’homme est maître, même du sabbat.
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 22/2/2023, 16:11
humanlife a écrit:
Ces propos n'ont aucun sens, comme d'habitude Théodéric ne comprend pas bien le sens des messages.
@humanlife, si vous ne comprenez pas, ne dites pas que ça n'a pas de sens. Espérance
Cela beaucoup de sens au contraire et c'est très lucide!
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 22/2/2023, 17:52
humanlife a écrit:
Ces propos n'ont aucun sens, comme d'habitude Théodéric ne comprend pas bien le sens des messages.
@humanlife, si vous ne comprenez pas, ne dites pas que ça n'a pas de sens. Espérance
J'ai bien compris ce qu'a dit Théodéric, mais ses propos n'ont aucun rapport avec ce que j'ai dit, et donc n'ont aucun sens. Théodéric ne comprend pas les messages comme souvent, et réponds de façon totalement déplacée aux messages la plupart du temps.
@humanlife, ça suffit sinon je supprime le prochain post. Espérance
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Théodéric
Messages : 21647 Inscription : 21/08/2007
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 01:11
humanlife a écrit:
humanlife a écrit:
Ces propos n'ont aucun sens, comme d'habitude Théodéric ne comprend pas bien le sens des messages.
@humanlife, si vous ne comprenez pas, ne dites pas que ça n'a pas de sens. Espérance
J'ai bien compris ce qu'a dit Théodéric, mais ses propos n'ont aucun rapport avec ce que j'ai dit, et donc n'ont aucun sens. Théodéric ne comprend pas les messages comme souvent, et réponds de façon totalement déplacée aux messages la plupart du temps.
@humanlife, ça suffit sinon je supprime le prochain post. Espérance
ce que produit le comportement de Pierre Palmade est la mort d'un enfant et très certainement la souffrance a vie d'une famille plus les complications de vie perpétuelles suite a l'accident ! (si ils s'en tirent !?) on ne peut pas tout ramener a une solution légale , il suffirait de légiférer sur une commodité pour dire qu'un fœtus de 7 mois n’est pas une personne et on pourrait dire que Palmade n'a pas tué d'enfant ! pour un peu la mère pleurerait a tord alors puisque la loi dit que ce n'est pas un humain !
la loi ne fait pas la Vérité surtout pas quand les humains fuient leur âme !
trop souvent tu voudrais que le cadre légale définisse la Vérité, actuellement comme ils nient la vie ils sont bien embêtés avec ce qu'a fait Palmade, d'un coté une fœtus n’est pas une personne, mais une mère sait bien ( et nous aussi) que celui qu’elle porte même a 1 mois est une personne une Vie ! la Vérité n'est pas de dire " je reconnais que c’est une Personne une vie quand cela m'arrange , et quand cela me dérange je dis que ce n'est pas une personne !" !
en tant que Baptisés nous avons la même responsabilité et charge devant Dieu que les Apôtres Témoigner du Christ et de ce qu’implique désormais Sa Royauté sur le Monde ! le seigneur Jésus n’est pas d'accord que l'homme tue ce qu'il engendre et en cela l'Eglise le confirme bien ! il n'y a aucun imbroglio religieux en ce que je dis l'Eglise est clair sur cela ; c’est juste toi qui veut prétendre que l'on peut mettre d'un coté l'avis de Dieu et d'un autre celui du monde comme-ci le monde pouvait se bâtir sans Dieu ! le légalisme humain quand il fait cela ne fait que confirmer sa soumission au prince des ténèbres et toi ne tant que Baptisé tu n'as pas a aller dans le sens des ténèbres ! le titre du fil est bien clair ! Théologiquement pour Dieu un fœtus est une Personne qui existe déjà et est entrain de prendre chair afin d'entrer en ce monde et cela dés la première seconde de sa conception ! que le monde ne veuille pas en tenir compte ,,, cela ne change rien à la Vérité , en tant que Personnes qui Sommes l’Église (donc en ce monde mais pas du monde) nous devons réaffirmer ce que Dieu nous Témoigne intérieurement sinon on va chuter spirituellement !
il n'y a pas d'imbroglio Où nous Le Reconnaissons Véritable ou Non ! ce ne peut pas etre "on va s’entendre sur le dos de la Vérité ! et faire ami ami avec le monde "
humanlife
Messages : 30756 Inscription : 07/11/2013
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 07:26
Théodéric a écrit:
trop souvent tu voudrais que le cadre légale définisse la Vérité, actuellement comme ils nient la vie ils sont bien embêtés avec ce qu'a fait Palmade, d'un coté une fœtus n’est pas une personne, mais une mère sait bien ( et nous aussi) que celui qu’elle porte même a 1 mois est une personne une Vie ! la Vérité n'est pas de dire " je reconnais que c’est une Personne une vie quand cela m'arrange , et quand cela me dérange je dis que ce n'est pas une personne !"
Je le répète, ces propos n'ont aucun sens, cat ils n'ont aucun rapport avec ce que j'ai dit dans les messages. J'ai prévenu dans le fil de ce genre de risque de dérive religieuse quand on instrumentalise un fait divers pour développer un militantisme religieux, ce qui est une pratique totalement indécente.
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Dernière édition par humanlife le 23/2/2023, 07:45, édité 1 fois
Arnaud Dumouch
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 07:36
La question de l'humanité de l'enfant n'est pas qu'un problème mystique.
Comme le montre Theodéric, c'est une évidence biologique (et ressentie par beaucoup de mères au point que l'avortement est pour beaucoup un traumatisme).
_________________ Arnaud
humanlife
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 08:00
Mais les propos de Théodéric n'ont aucun rapport avec ce j'ai dit, Théodéric tient donc des propos incohérents à longueur de forum, et cela sans aucun contrôle.
Il est par ailleurs totalement indécent d'instrumentaliser un fait divers aussi tragique pour développer un militantisme religieux ! Je demande un minimum de dignité humaine et de respect pour la souffrance et le deuil de la famille dans le traitement de cette affaire.
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Arnaud Dumouch
Messages : 93452 Inscription : 19/05/2005
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 08:26
Mais ses propos ont un rapport avec le sujet.
_________________ Arnaud
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 13:34
Il ne suffit pas d'y avoir un rapport avec le sujet. Dans quel monde vivez-vous ? Théodéric déforme systématiquement mes propos dans le débat, portant ainsi atteinte à la dignité de la personne dans les échanges. Ces abus systématiques ne sont pas acceptables.
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adolphe
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 13:47
humanlife a écrit:
Il ne suffit pas d'y avoir un rapport avec le sujet. Dans quel monde vivez-vous ? Théodéric déforme systématiquement mes propos dans le débat, portant ainsi atteinte à la dignité de la personne dans les échanges. Ces abus systématiques ne sont pas acceptables.
La "dignité de la personne dans les échanges" ?????? C est nouveau cela ... Pov' petit . T as vécu Auschwitz sur ce forum , hein ?
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Théodéric
Messages : 21647 Inscription : 21/08/2007
Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 23/2/2023, 21:47
humanlife a écrit:
Il ne suffit pas d'y avoir un rapport avec le sujet. Dans quel monde vivez-vous ? Théodéric déforme systématiquement mes propos dans le débat, portant ainsi atteinte à la dignité de la personne dans les échanges. Ces abus systématiques ne sont pas acceptables.
tu te dis catholique et dés que je rappel que nous devons voir la Vie avec les yeux du Christ (Présent en nous ) et non en homme seulement du monde , tu es toujours là a trouver cela délirant excessif voir fanatique , en fait tu fais sans cesse la démonstration de regretter le temps de l'inconvertion où tu pouvez dire n'importe quoi avec le monde ! il faut que tu finisse par réaliser que au Baptême tu as choisit Jésus Ressuscité et Sa Royauté sur toutes les facettes de ta vie, donc il faut cesser de courtiser le monde et ses fausses facilités !
une fœtus dés la 1ere seconde est un Homme a part entière , la loi de ce monde peut dire ce qu'elle veut pour le nier , elle a tord ! tu veux sans cesse trouver des compromis avec le monde car tu est trop indécis, tu aime relativiser c’est plus confortable et forcément pour toi je suis un fanatique ! oui je n'ai pas honte si savoir choisir entre " Oui ou Non" est du fanatisme alors je le suis !
Pierre Palmade par son comportement irresponsable devenu esclave de son plaisir a tué un homme et blessé une famille et parce que nos lois sont pleines d'inconséquences dû à la fausse liberté cela donne le titre du sujet de ce fil !!
un coup on manifeste pour avoir le droit de tuer les enfants dans le ventre des mères et ce serait un grand pas en avant pour l'humanité , puis on se scandalise quand un drogué tue malencontreusement un fœtus dans un accident de voiture !
de toutes façons tous ceux qui aiment la Vie et la vérité savent bien que ce que 2 humains engendrent est une VIE !
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humanlife
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 24/2/2023, 06:37
SUPPRIME
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Sujet: Re: l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus 7/3/2024, 08:56
Par Michel Janva le 7 mars 2024
Dans le JDD, Charlotte d’Ornellas analyse le réquisitoire définitif du parquet de Melun dans l’enquête sur l’accident provoqué par Pierre Palmade. Le ministère public réclame le renvoi de l’humoriste devant le tribunal correctionnel pour y être jugé des faits d’« homicide et blessures involontaires aggravés ».
[… ] Dans la voiture brutalement accidentée par le comédien, il y a eu plusieurs personnes gravement blessées et une seule mort : celle d’un fœtus de six mois et demi. Ce fœtus qui d’habitude s’efface dans le débat sur l’avortement, derrière le seul droit des femmes à disposer de leur corps.
Mais derrière les discussions, il y a des vies : invisible dans le débat, cette réalité ne l’est certainement pas dans l’expérience de la plupart des femmes qui ont recours à l’avortement la mort dans l’âme, qui en pleurent ou se murent dans le silence parce que cette douleur ne trouve aucune oreille pour s’exprimer.
Car ces femmes existent aussi, sans que personne s’en soucie jamais, en pensant pourtant les défendre.
Cette femme, victime de Pierre Palmade, n’a aucun doute : elle a perdu sa « fille ». Personne, dans ce moment de compassion et d’émotion, n’a eu l’idée de confondre ce petit être niché en son sein avec son propre corps de femme, personne n’a osé lui répondre qu’il n’y avait pas de vie, ou qu’elle venait de perdre un amas de cellules…
Palmade lui-même n’élude pas cette réalité devant le juge d’instruction :
Citation :
« Je suis responsable de la mort d’un enfant […] Mon accident a tué ce bébé dans son ventre. Qu’il soit mort avant ou après l’accouchement, le résultat est le même, c’est de ma faute. »
C’est sans doute la raison pour laquelle le parquet a décidé de poursuivre pour « homicide involontaire aggravé ». Au risque de provoquer des débats interminables. Parce que la défense de l’avortement exige une prudence terrible en matière de droit : une expertise médicale, réclamée pendant l’instruction, avait conclu à la mort de l’enfant in utero, avant l’accouchement que l’accident avait provoqué. Et cela le prive, au moins selon la jurisprudence actuelle, du statut juridique d’être vivant, et donc de victime potentielle d’homicide volontaire ou involontaire.
Le parquet le sait d’ailleurs, et le précise :
Citation :
« en application de la jurisprudence de l’assemblée plénière de la Cour de cassation, l’incrimination prévue par l’article 221-6 du Code pénal et réprimant l’homicide involontaire d’autrui devrait être écartée. »
Mais le parquet insiste pourtant en évoquant la « viabilité » de l’enfant à naître, son poids, et le lien direct entre l’accident et la mort in utero de l’enfant.
« Les observations déposées par le conseil [de la mère] et relatives à l’octroi de la personnalité juridique à l’enfant viable, statut lui permettant d’être protégé par le droit pénal, méritent un débat devant la juridiction de jugement », développe en effet le parquet de Melun, faisant droit à une demande déposée par l’avocat des victimes, maître Mourad Battikh. Et de rappeler qu’un tribunal du sud de la France avait déjà condamné un chauffard pour homicide involontaire, dans les mêmes circonstances et malgré la jurisprudence de la Cour de cassation.
Si la décision finale sur la qualification des faits revient désormais à la juge d’instruction, le débat s’impose pourtant à chaque conscience. Et il n’est pas nouveau. Qu’est-ce que l’embryon ? Comment définir un fœtus ? Interrogée à ce sujet par une mère avortée par erreur, et contre son gré, la CEDH avait répondu en 2004
Citation :
« qu’il n’est ni souhaitable, ni même possible actuellement de répondre dans l’abstrait à la question de savoir si l’enfant à naître est une “personne” au sens de l’article 2 de la Convention ».
À l’inverse, la Cour de cassation accorde depuis 2008 la possibilité de déclarer les fœtus nés sans vie à l’état civil, indépendamment du terme et de la viabilité.
Mais qu’inscrit-on à l’état civil sinon une personne ? Un être ? Une vie ? Un être en puissance ? Une « pièce anatomique », comme le disait auparavant le droit ? Rien ? Quelque chose ?
La justice peine à répondre à cette mère avortée par erreur, à ces parents qui pleurent de l’inexistence de leur enfant après une fausse couche, à cette mère qui perd son enfant dans un accident de voiture, parce qu’elle sait que la réponse aura des conséquences.
Si elle reconnaît l’homicide involontaire sur un fœtus, alors qu’est-ce que l’avortement ? La seule « viabilité » définit-elle une nature ou un degré de développement ? Peut-on raisonnablement parler de vie et de personne dans un cas, et nier leur existence dans l’autre ? Peut-on croire que la réalité biologique de ce qu’est l’embryon ou le fœtus dépend uniquement du désir de la mère sur lui ?
En 1975, Simone Veil a affronté cette réalité. C’est pourquoi elle parlait de « drame » qu’il fallait à tout prix « éviter », et qu’elle espérait que les « générations futures » se battraient pour choisir la « vie ». C’est pourquoi aussi, elle accordait une clause de conscience au personnel médical qui ne devrait « jamais » être obligé de poser un tel acte contre sa propre conscience. Au fil des années, la réalité du drame s’est effacée devant la revendication progressiste de l’émancipation de la femme : le drame est devenu droit, droit fondamental, droit constitutionnel.
Mais une question demeure, qui hante des consciences, affaiblit ou détruit des couples, indispose des médecins, épuise des gynécologues, blesse des infirmières, fait pleurer des mères :
que cache-t-on derrière la « grossesse » que l’on « interrompt volontairement » ? Quelle différence fondamentale y a-t-il entre un fœtus de 12 ou de 14 semaines ? Voire de 15 ou 22 dans le pays d’à côté ? Pourquoi est-ce interdit d’avorter à 32 semaines, à moins qu’un handicap soit décelé ? Pourquoi est-ce émouvant de montrer une échographie à une future mère et maltraitant de le faire avec celle qui a décidé d’avorter ? Quelle différence de réalité ?
Est-ce vraiment libérer la femme que d’interdire ce débat et de la laisser seule en face d’une réalité que tout son être décèle pourtant ?
Il est inutile de nous déclarer libres et fiers si nous sommes incapables d’affronter ces questions et d’y répondre comme des adultes : en assumant nos responsabilités.
22 Si des hommes se querellent, et qu'ils heurtent une femme enceinte, et la fassent accoucher, sans autre accident, ils seront punis d'une amende imposée par le mari de la femme, et qu'ils paieront devant les juges.
Cela me fait penser à l'accident provoqué par l'humoriste Pierre Palmade : l'humoriste sera jugé pour son grave accident, le parquet souhaite que soit retenu "l'homicide involontaire" Dans l'accident, une femme enceinte a perdu son bébé.
Le 10 février 2023, l'humoriste avait percuté une voiture qui circulait en sens inverse alors qu'il était sous l'emprise de la drogue. Dans cet accident, trois personnes ont été grièvement blessées dont la passagère de la voiture qui était enceinte. Pierre Palmade a lui aussi été blessé.
L'expertise médicale avait conclu que le bébé était mort "in utero" le privant ainsi du statut juridique d'être vivant, mais le parquet de Melun a retenu également que l'expertise médicale avait estimé que le bébé était "indiscutablement viable" s'il n'y avait pas eu l'accident, révèle.
_________________
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l'affaire Palmade et l'imbroglio juridique concernant le foetus