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 Suite de la réforme judiciaire en France

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Arnaud Dumouch
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Masculin Messages : 80841
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MessageSujet: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 09:52

Prisons : ce que prévoit le projet de Dati





Laurent Suply (lefigaro.fr) avec Le Parisien et AFP
11/06/2008 | Mise à jour : 08:07 |




.






Une cellule de la prison de Caen (Daniau/AFP)





La
ministre de la Justice présente aujourd'hui son projet de loi en
conseil des ministres, pour diminuer la surpopulation carcérale. En
voici les mesures phares.





Contre les cellules bondées, Rachida Dati mise sur le bracelet électronique.
Le projet de loi qu'elle doit présenter en conseil des ministres entend
développer le placement sous surveillance électronique des personnes en
attente de jugement et des condamnés à de courtes peines afin de
désengorger les prisons. Le Code de procédure pénale serait en effet
modifier, avec la possibilité d'« assigner à résidence avec
surveillance électronique » pour les «nécessités de l'instruction» ou
par «mesure de sûreté» une personne mise en examen, si jamais un simple
contrôle judiciaire se révèle insuffisant. La détention provisoire
n'interviendrait qu'en dernier recours. Le placement sous bracelet
électronique, qui existe en France depuis 1997, pourra aussi se
substituer à une peine d'emprisonnement en fonction de la nature du
délit. Selon une copie obtenue par l'AFP, ce type de placement devra
même être «ordonné» sauf en cas de refus du condamné ou de risque de
récidive pour les peines inférieures ou égales à six mois et dans les
cas où «il reste quatre mois à exécuter». Objectif de ces peines
alternatives : vider des prisons surpeuplées. Le nombre de personnes en
détention est tout proche du record atteint en juillet 2004, avec
63.645 détenus recensés au 1er mai. La densité carcérale atteignait
alors 125%. Face à ce problème, le projet de loi pénitentiaire abandonne l'objectif de la cellule individuelle,
pourtant prévu par le Code de procédure pénale, mais toujours pas
appliqué. Le projet prévoit ainsi que les détenus provisoires seront
placés «soit en cellule individuelle, soit en cellule collective, sous
réserve que celle-ci soit adaptée au nombre de détenus qui y sont
hébergés et qu'ils soient reconnus aptes à cohabiter». Le texte prévoit également la mise en place d'un « mini-RMI
» pour les détenus les plus démunis, selon Le Parisien. Cette
allocation serait inférieure ou égale à 15% du RMI, soit environ 67€
par mois. En échange, les détenus devront suivre un « parcours de
mobilisation ». Au menu : bilan professionnel, remise à niveau
scolaire, soins ou programme contre la récidive. Des aides
supplémentaires pourront également être accordées aux plus indigents. Autre problème phare des établissements pénitentiaires : le suicide. Pour y faire face, le texte prévoit de renforcer les liens du détenu avec
l'extérieur avec un meilleur accès au téléphone et des parloirs sans
surveillance. Le projet compte aussi faciliter l'accès au droit, à
l'information, au culte et au travail, notamment pour les 20% de
détenus étrangers. Une autre mesure permettra enfin aux détenus qui n'ont pas de domicile
de choisir l'adresse de leur prison à cette fin. Outre l'ouverture de
prestations sociales et de programmes de réinsertion, cette possibilité
doit permettre à près de 15.000 détenus d'exercer leur droit de vote.

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Arnaud
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 09:54

Je trouve que rachida dati est la meilleure et la plus efficace des gardes des sceaux depuis 50 ans.

L'efficacité de ses réformes est incontestable:

1° Réforme de la carte judicaiaire.
2° Emprisonnement à vie pour certains tueurs potentiellement récidivistes.
3° Usage du bracelet électroniques pour les petites peines ou certaines formes de prison préventive.

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Arnaud
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 10:16

Arnaud Dumouch a écrit:
Je trouve que rachida dati est la meilleure et la plus efficace des gardes des sceaux depuis 50 ans.

:rigolo:
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 10:20

Acri a écrit:
Arnaud Dumouch a écrit:
Je trouve que rachida dati est la meilleure et la plus efficace des gardes des sceaux depuis 50 ans.

:rigolo:

Je regarde LES FAITS, les REFORMES.

Je compare ces faits avec 50 ans de brillants gardes des Sceaux qui furent paralysés à l'idée des réformes de ce genre.

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Arnaud
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 10:39

Il faut dire que sont concernés :

* 26 juillet 1948 - 11 septembre 1948 : Robert Lecourt
* 11 septembre 1948 - 13 février 1949 : André Marie
* 13 février 1949 - 28 octobre 1949 : Robert Lecourt
* 28 octobre 1949 - 11 août 1951 : René Mayer
* 11 août 1951 - 20 janvier 1952 : Edgar Faure
* 20 janvier 1952 - 28 juin 1953 : Léon Martinaud-Deplat
* 8 juin 1953 - 19 juin 1954 : Paul Ribeyre
* 19 juin 1954 - 3 septembre 1954 : Émile Hugues
* 3 septembre 1954 - 20 janvier 1955 : Jean Michel Guérin du Bosq de Beaumont
* 20 janvier 1955 - 23 février 1955 : Emmanuel Temple
* 23 février 1955 - 1er février 1956 : Robert Schuman
* 1er février 1956 - 13 juin 1957 : François Mitterrand
* 13 juin 1957 - 6 novembre 1957 : Édouard Corniglion-Molinier
* 6 novembre 1957 - 1er juin 1958 : Robert Lecourt
* 1er juin 1958 - 8 janvier 1959 : Michel Debré
* 8 janvier 1959 - 24 août 1961 : Edmond Michelet
* 24 août 1961 - 15 avril 1962 : Bernard Chenot
* 15 avril 1962 - 6 avril 1967 : Jean Foyer
* 6 avril 1967 - 30 mai 1968 : Louis Joxe
* 30 mai 1968 - 28 avril 1969 : René Capitant
* 28 avril 1969 - 22 juin 1969 : Jean-Marcel Jeanneney
* 22 juin 1969 - 5 avril 1973 : René Pleven
* 5 avril 1973 - 28 mai 1974 : Jean Taittinger
* 28 mai 1974 - 27 août 1976 : Jean Lecanuet
* 27 août 1976 - 30 mars 1977 : Olivier Guichard
* 30 mars 1977 - 22 mai 1981 : Alain Peyrefitte
* 22 mai 1981 - 23 juin 1981 : Maurice Faure
* 23 juin 1981 - 19 février 1986 : Robert Badinter
* 19 février 1986 - 20 mars 1986 : Michel Crépeau
* 20 mars 1986 - 12 mai 1988 : Albin Chalandon
* 12 mai 1988 - 2 octobre 1990 : Pierre Arpaillange
* 2 octobre 1990 - 2 avril 1992 : Henri Nallet
* 2 avril 1992 - 29 mars 1993 : Michel Vauzelle
* 29 mars 1993 - 18 mai 1995 : Pierre Méhaignerie
* 18 mai 1995 - 4 juin 1997 : Jacques Toubon
* 4 juin 1997 - 18 octobre 2000 : Élisabeth Guigou
* 18 octobre 2000 - 7 mai 2002 : Marylise Lebranchu
* 7 mai 2002 - 2 juin 2005 : Dominique Perben
* 2 juin 2005 - 18 mai 2007 : Pascal Clément
* 18 mai 2007 - : Rachida Dati
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 10:55

Dans cette liste, Robert Badinter émerge.

Je partage son avis sur la fin de la peine de mort.

Mais j'estime que sa suppression concrète de la prison à vie pour certains criminels a fait de lui le responsable indirect de plusieurs centaines de morts innocentes.

Autrtement dit, sa réforme a instauré en France une certaine forme de peine de mort, appliquée à des victimes.

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Arnaud
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bajulum



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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 12:00

Tout ça est assez bon, en particulier le "mini RMI" qui permettra de cantiner. (il faut savoir que tout s'achète en prison, plaque de cuisson, casseroles cigarettes ...) ainsi que les bilan professionnel, remise à niveau scolaire, soins ou programme contre la récidive ; si les moyens suivent ...

Pour ce qui est du bracelet au profit des prévenus, la mesure existe déjà. Il s'agit de savoir si les chambres de l'instruction voudront bien cesser de considérer que "les nécessités de l'enquête" impose l'isolement comme c'est le cas quasi systématiquement actuellement.

Par contre l'abandon de la cellule individuelle est au plan des principes très fâcheux. Les prévenus sont en effet sensés innocents, de sorte que la prison doit être la moins punitive possible.

La difficulté peut-être tournée en renforçant et automatisant l'indemnisation des rares prévenus relaxés.
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 12:31

Le mini RMI pour s'insérer ne me paraît pas un truc très efficace.

Pour moi, il faut cesser d'être laxiste et imposer l'OBLIGATION d'un travail (ou d'une formation) en prison.

Je ne parle pas de casser des cailloux. Je parle d'un travail digne, huit heures par jours, la moitié au moins de l'argent allant aux victimes.

Mais ceci est trop tôt. Il faudra que la génération de mai 68 soit complètement partie. Car, actuellement, l'unique peine de la prison est pour eux la privation de liberté. Or l'oisiveté est mère de tous les vices.

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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 13:48

Quel genre de travail ? (.... je ne connais pas bien la loi sur le travail en France, mais à un travail digne suppose un salaire digne ... )
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bajulum



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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 13:51

Arnaud Dumouch a écrit:

Pour moi, il faut cesser d'être laxiste et imposer l'OBLIGATION d'un travail (ou d'une formation) en prison.

Je ne parle pas de casser des cailloux. Je parle d'un travail digne, huit heures par jours, la moitié au moins de l'argent allant aux victimes.

Mais ceci est trop tôt. Il faudra que la génération de mai 68 soit complètement partie. Car, actuellement, l'unique peine de la prison est pour eux la privation de liberté. Or l'oisiveté est mère de tous les vices.
Thumright
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 13:56

cébé a écrit:
Quel genre de travail ? (.... je ne connais pas bien la loi sur le travail en France, mais à un travail digne suppose un salaire digne ... )

Citation :
un salaire digne ...

Faut pas pousser ! Si vous êtes en prison, ce n'est pas pour rien. Je parle d'un travail digne EN PRISON.

Un travail digne en prison,

1° c'est un travail qui ne soit pas de l'esclavage (casser des cailloux sans fin par exemple).

2° C'est un travail qui permette de gagner un peu d'argent et de se payer des extras (TV, lessives, nourriture en surplus, économies pour le jour de la sortie).

3° Et surtout, c'est un travail qui doit permettre d'indemniser les victimes.

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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 14:53

Pour gagner un salaire, même minimum, il faut impérativement que ledit travail entre dans le concept économique. Il doit rapporter quelque chose au commanditaire, sinon c'est du sponsoring ... Et le grand sponsor serait la société elle-même.
Je re-pose ma question : quel genre de travail voyez-vous faire par des prisonniers, qui leur permettrait de gagner leur croûte ou du moins le croutchion de leur pain ... ?
... ceci sans rien enlever de travail rapportant des miettes aux non-prisonniers, bien entendu ...

Sans vouloir pousser, les lois sur le travail sont assez strictes, il me semble (.. en tout cas en Suisse ...) mais je ne sais pas si les prisonniers sont hors ce droit du travail ...
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 14:56

Cher Cébé,

Les mêmes qui sont actuellement proposé en prison par les entreprises.

On peut en ajouter d'autres, comme aux USA, pour les prisonniers les moins dangereux : entretien des rivières, des routes, des fossés.

Bref, tout ce que le privé et le public peuvent proposer.

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Dernière édition par Arnaud Dumouch le Mer 11 Juin 2008, 16:42, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 15:44

D'accord, je vois .... travail, du genre des programmes d'occupation qui sont proposés aux chômeurs ... Ou des travaux boudés par les Français et qui font rêver les gens d'"ailleurs" ...

Merci de votre réponse, cher Arnaud
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 16:44

Cher Cébé,

Je n'ai pas parlé de travaux occupationnels et inutiles (comme casser des cailloux comme au temps du bagne).

Je parle de travaux soit rentables soit utiles. La dignité du travail est là.

Mais ces travaux doivent être obligatoires. Rester vautrer toute la journée devant sa TV, ce n'est vraiment pas un progrès.

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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 17:07

Et pourquoi ils ont la télé d'abord ? Ils payent la redevance ?

On devrait la leur supprimer.
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 17:17

Acri a écrit:
Et pourquoi ils ont la télé d'abord ? Ils payent la redevance ?

On devrait la leur supprimer.

Je ne sais pas. Cela se discute.

La MODERER plutôt que la supprimer.

Revenir à la sévérité d'antan, c'est souvent créer des fauves.

Maintenir le laxisme, c'est souvent créer des loques.

La vertu est dans un juste milieu, TOUJOURS.

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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 18:43

J'ai choisi il y a quelques années de ne pas avoir de télévision. Je m'en porte mieux depuis.
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Arnaud Dumouch
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MessageSujet: Re: Suite de la réforme judiciaire en France   Mer 11 Juin 2008, 18:50

Cher Acri, Bravo.

Mais je ne sais pas si votre choix est peut être plaqué sur les détenus, le soir ...

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Arnaud
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